Règlement interne de l’Association Lézard-Tison
22 mai 2007
I Réunions de discussion
Art. 1 : Planification
1 La date de la réunion (approximative en cas de week-end) doit être donnée au minimum une semaine à l’avance et communiquée par le Secrétaire.
2 Chaque membre transmet au plus tôt au Secrétaire ou au Président ses disponibilités quant à la date choisie.
3 L’éventuelle date définitive ainsi que le lieu et l’heure de la réunion sont agendées dès que possible par le Président.
II Réunions de travail
Art. 2 : Planification
1 Il n’y a pas de jour fixe imposé comme réunion de travail.
2 De base, tous les week-ends (samedi et dimanche indépendamment) sont considérés comme "réunion de travail possible".
- a. Si possible au minimum une semaine à l’avance, chaque membre transmet ses disponibilités sur le forum de l’Association dans le sujet correspondant.
- b. A chaque nouvelle entrée dans l’un des sujets de planification, l’un des administrateurs ou des modérateurs met à jour le message d’en-tête.
- c. Les membres disponibles s’entendent ensuite entre-eux pour les détails de chaque réunion de travail.
3 Chaque membre est libre de proposer d’autres réunions de travail.
- a. Il procédera si il le désire de la même manière qu’à l’alinéa précédent pour l’organisation.
- b. Il prendra contact suffisamment tôt avec le responsable du matériel pour pouvoir emprunter le matériel souhaité.
III Livre de comptes
Art. 3 : Tenue du livre de comptes
1 Le livre de comptes est tenu par le Trésorier
2 Est inscrit dans le livre de comptes toutes activités financières de l’Association comme suit :
- a. Entrées d’argent : date, nature de l’entrée, montant, solde intermédiaire du compte, signature du Trésorier.
- b. Sorties d’argent : date, nature de la sortie et bénéficiaire de la somme, montant, solde intermédiaire du compte, signature du Trésorier.
3 L’exactitude des sommes intermédiaires du compte sont vérifiée par le Trésorier à chaque réception de relevé de compte émit par La Poste.
4 Les bons de commandes, de livraisons, les quittances d’achats et relevé de compte sont classés et conservés à part du livre de compte.
IV Cotisations
Art. 6 : Montant
1 Le montant de la cotisation annuelle due par les membres est de 50 chf selon décision de l’Assemblée Générale du 5.08.2007.
V Commandes et achat de matériel
Art. 7 : Responsable
1 Le Trésorier est responsable d’effectuer les commandes/achats de matériel et d’outillage. Il peut également déléguer cette tâche à un membre suivant les besoins et aux conditions suivantes :
- a. Pour les commandes, le Trésorier remet au membre concerné la somme mentionnée sur le bulletin de commande.
- b. Pour les achats, le Trésorier rembourse le montant de la quittance sur réception de cette dernière.
2 Les autres membres du comité et chargés de missions peuvent effectuer des commandes ou achats de matériel ou d’outillage. Néanmoins ils doivent :
- a. en aviser au préalable le Trésorier et s’entendre avec ce celui-ci,
- b. remettre au Trésorier quittances et/ou bons de commande/de livraison,
- c. se conformer aux mêmes conditions qu’à l’alinéa précédent.
VI Livraisons et entreposage du matériel
Art. 8 : Lieux de livraison et d’entreposage
1 Les lieux de livraison et d’entreposage sont les suivant :
- a. Pour les armes et équipements en mousse/latex : chez____________
- b. Pour les équipements en cuir/textile : chez____________
- c. Pour les équipements en métal : chez____________
VII Droits de propriété, d’utilisation et d’achat des armes et équipements fabriqués au sein de l’Association
Art. 9 : Propriété
1 Sauf préavis, chaque arme ou équipement fabriqué au sein de l’Association appartient à cette dernière et est accessible à chaque membre.
Art. 10 : Emprunt
1 En cas de demande d’emprunt d’une arme ou d’un équipement, la priorité revient à la/aux membre(s) ayant participé à sa fabrication.
Art. 11 : Achat
1 En cas de désir d’achat d’une arme ou d’un équipement, la priorité revient à la/aux membre(s) ayant participé à sa fabrication. Le membre achetant l’arme ou l’équipement verse à l’Association la Valeur Estimée de l’objet.
2 L’achat ne peut être effectué sans l’accord du/des fabricant(s).
3 Une arme ou équipement ayant été cédé à l’Association par un tiers ne peut être revendu.
VIII Tarifs de locations et de ventes
Art. 12 : Locations d’armes et d’équipements
1 La location est gratuite pour les membres.
2 Le tarif de location pour les non-membres est défini comme suit :
- a. Tarif de location de l’objet par jour,
- b. Caution de location, qui est la Valeur Estimée de l’objet. Remboursée à la restitution de l’objet.
6 Le montant des tarifs de location et des cautions est défini sur la « Liste des armes et objets – Valeurs estimées et tarifs de location ».
Art. 13 : Dommages aux armes et équipements loués
1 En cas de dégât occasionné par un membre, celui-ci sera chargé de réparer l’objet, ou le cas échéant de rembourser la Valeur Estimée de ce dernier.
2 En cas de dégâts réparable occasionné par un non-membre, le montant des réparations est estimé et déduit de la caution à restituer.
3 En cas de dégâts causé par un non-membre mettant l’objet hors d’usage et non réparable ou de perte de l’objet, la caution de location n’est pas remboursée. De plus, un supplément correspondant à l’Art. 14 al. 3 pourra être perçu en dédommagement.
Art. 14 : Ventes d’armes et d’équipements
1 Le prix de vente de chaque objet est sa Valeur Estimée.
2 La vente aux non-membres doit être discutée au cas par cas entre deux membres du comité et le(s) membre(s) l’ayant fabriqué.
3 Le coût d’achat pour les non-membres est majoré au cas par cas pour la main d’œuvre.
4 La valeur d’achat d’un objet n’étant pas neuf est estimée lors de la vente.
Art. 15 : Notions
1 Valeur Estimée d’un objet : la valeur matérielle de l’objet, sans la main d’œuvre.
- a. Est définie dans la « Liste des armes et objets – Valeurs estimées et tarifs de location ».
IX Chargés de mission
Art. 16 : Liste
1 La liste des différents Chargés de mission ainsi que les membres occupant chaque poste sont définis dans la « Liste des Chargés de mission ».
Règlement lu et approuvé lors de l’Assemblée Générale du 5 août 2007 à Yverdon.
Sujet: Le Règlement Interne 
Lun 10 Sep - 21:01
